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GeoCompiegnois
Autre
Comunauté de Communes des Lisières de l'Oise
Propriétaire

SCoT de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 13 ans
Usage des sols

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.

Origine de la donnée :

Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du référentiel PCI Vecteur, millésime 2007, par ARVAL.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 février 2008
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

246000749_SCOT_20080201.zip

246000749_PERIMETRE_SCOT_20080201.shp
246000749_DOC_URBA_COM_20080201.dbf
246000749_DOC_URBA_20080201.dbf
246000749_procedure_20080201.pdf
246000749_rapport_1_20080201.pdf
246000749_rapport_2_20080201.pdf
246000749_doo_20080201.pdf
246000749_padd_20080201.pdf
246000749_doo_graphique_2_20080201.pdf
246000749_doo_graphique_3_20080201.pdf
246000749_doo_graphique_1_20080201.pdf
246000749_doo_graphique_4_20080201.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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