Publication sur data.gouv.fr
Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.
Contacts
CORNILLE
Autre
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
Propriétaire
ATD24
Gestionnaire
DDT Dordogne
Autre
GIP ATGeRi
Autre
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORNILLE
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
application/x-shapefile
Téléchargement du document d’urbanisme de CORNILLE
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
24135_reglement_graphique_20170323.pdf
24135_padd_20170323.pdf
24135_info_surf_04_20170323.pdf
24135_prescription_surf_18_20170323.pdf
24135_procedure_20170323.pdf
24135_liste_sup_20170323.pdf
24135_rapport_20170323.pdf
24135_reglement_20170323.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Service WFS
https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs
Lien vers le service WFS de PIGMA
Non disponible
Étendue spatiale
Chargement de la carte