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DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
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DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

POS du 21/12/2007 de ANNOISIN-CHATELANS - 38010 - OBSOLETE -

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/12/2007 de ANNOISIN-CHATELANS - 38010 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 9 février 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38010_POS_20071221.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

N_HABILLAGE_TXT_38010_038.TAB
N_ZONE_URBA_38010_038.TAB
N_DOCUMENT_URBA_038.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_38010_038.TAB
N_ZONE_URBA_38010_038.shp
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N_HABILLAGE_TXT_38010_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38010_038.shp
N_HABILLAGE_LIN_38010_038.shp
N_HABILLAGE_LIN_38010_038.TAB
38010_rapport_20071221.pdf
38010_reglement_20071221.pdf
38010_annexes_20071221.pdf
38010_docgraphiques_20071221.pdf

Étendue spatiale

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