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DDT Ariège
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10 rue des Salenques - BP 10102 FOIX CEDEX - 09007 FRANCE

Carte communale de ALBIES

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 15 ans
Usage des sols

La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 10/05/2012 - Mise à jour SUP du 09/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_LIN_26257_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26257_026.TAB
N_INFO_SURF_26257_026.TAB
N_ZONE_URBA_26257_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26257_026.TAB
26257_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26257_SUDOCUH.pdf
26257_OA.pdf
26257_PO.pdf
26257_AX.pdf
26257_RP.pdf
26257_RG.pdf
26257_AS.pdf
26257_RE.pdf
26257_PADD.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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