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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU d' UPIE 26358 - Modification N°2 19/04/2017 - FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' UPIE 26358 - PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Modification N°2 approuvée le 19/04/2017 caractère exécutoire le 14/06/2017 – FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 18/12/2006 caractère exécutoire le 20/01/2007 - Modification N°2 approuvée le 19/04/2017 caractère exécutoire le 14/06/2017 – FIN de VALIDITE : 30/06/2017 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 3 octobre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_LIN_26358_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26358_026.TAB
N_INFO_SURF_26358_026.TAB
N_ZONE_URBA_26358_026.TAB
26358_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26358_PO.pdf
26358_RE.pdf
26358_OA.pdf
26358_PADD.pdf
26358_AX.pdf
26358_AS.pdf
26358_RP.pdf
26358_RG.pdf
26358_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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