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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de CHARPEY 26079 - Mise à jour SUP 14/12/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Mise à jour SUP du 14/12/2018

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 08/11/2011 - Mise en compatibilité N°3 approuvée le 08/08/2018 – caractère exécutoire le 16/08/2018 - FIN de VALIDITE : 03/10/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 « révisée » approuvée le 26/09/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26079_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26079_026.TAB
N_INFO_SURF_26079_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26079_026.TAB
26079_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26079_AS.pdf
26079_AX.pdf
26079_OA.pdf
26079_SUDOCUH.pdf
26079_RE.pdf
26079_RG.pdf
26079_PO.pdf
26079_PADD.pdf
26079_RP.pdf

Étendue spatiale

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