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"Communauté de communes Isle, Vern et Salembre en Périgord"
Autre
Communauté de communes Isle, Vern et Salembre en Périgord
Propriétaire

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOUZILLAC

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 mois
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de Douzillac

PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
24157_liste_sup_20190612.pdf
24157_prescription_surf_05_20190612.pdf
24157_reglement_20190612.pdf
24157_orientations_amenagement_20190612.pdf
24157_procedure_20190612.pdf
24157_rapport_20190612.pdf
24157_padd_20190612.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Étendue spatiale

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