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Communauté de Communes de Brocéliande
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1, Rue des Korrigans Plélan-le-Grand - 35380 France

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Péran

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : inconnue

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Péran

Origine de la donnée :

Données provenant du document d'urbanisme numérisé conformément au standard CNIG v2014 par le service SIG de la Communauté de Communes de Brocéliande pour une exploitation des données dans le SIG communautaire. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du PCI vecteur.

Objectif : Données du Plan Local d'Urbanisme numérisé de la commune de Saint-Péran

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : ponctuelle
État : en cours

Ressources

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Péran

Données du Plan Local d'Urbanisme numérisé de la commune de Saint-Péran

PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_LIN.shp
HABILLAGE_SURF.shp
PRESCRIPTION_PCT.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
35305_liste_sup_20131003.pdf
35305_info_surf_18_20131003.pdf
35305_info_surf_04_20131003.pdf
35305_info_surf_19_sanitaire_20131003.pdf
35305_info_surf_19_ass_20131003.pdf
35305_reglement_20131003.pdf
35305_padd_20131003.pdf
35305_prescription_surf_25_znieff_20131003.pdf
35305_info_lin_99_elec_20131003.pdf
35305_orientations_amenagement_20131003.pdf
35305_info_surf_19_aep_20131003.pdf
35305_rapport_20131003.pdf
35305_procedure_20131003.pdf
35305_reglement_graphique_20131003.pdf

Aperçu des données

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Étendue spatiale

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