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23 rue Bourgmayer CS 90410 BOURG-EN-BRESSE - 01012 FRANCE

Tache urbaine 2005 du département de l'Ain

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Origine de la donnée :

Cette couche a été faite à partir des polygones de la couche L_PERIMETRE_PPRT_S_064.shp Conformément aux actes AP du 6 mai 2014 approuvant le plan de prévention des risques technologiques des plateformes de Lacq Mont n°2014 126-0006 AP du 15 avril 2015 approuvant le PPRT autour de la plateforme industrielle de Pardies n°2015 105-0019 AP du 14 juin 2012 approuvant le PPRT des plateformes SOBEGI et ARYSTA n°2012 166-0016 AP du 21 décembre 2018 approuvant le PPRT autour du dépôt de munitions de Sedzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques) n°64-2018-12-21-012 AP du 5 avril 2013 approuvant le PPRT Société LBC de Tarnos

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée

Ressources

Vue XML des métadonnées

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PM3_ASSIETTE_SUP_S.shp
PM3_ACTE_SUP.dbf
PM3_GESTIONNAIRE_SUP.dbf
PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP.dbf
PM3_SERVITUDE.dbf
PM3_PPRT_SobegiArysta20120614_act.pdf
PM3_PPRT_LbcBayonne20130405_act.pdf
PM3_PPRT_Pardies20150415_act.pdf
PM3_PPRT_LacqMont20140506_act.pdf
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37942%2Fa238dad8-b47b-4ecb-a350-13c14faba58a.internet.map

L_TACHE_URBAINE_DGFIP_2005_001
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