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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

POS de GENISSIEUX 26139 - Mise à jour 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 - POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR

Origine de la donnée :

POS approuvé le 03/04/1992 - Mise à jour du 27/01/2017 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Loi ALUR Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 novembre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26139_026.TAB
N_ZONE_URBA_26139_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26139_026.TAB
26139_Lot_POS_Metadonnees.xls
26139_AX.pdf
26139_AS.pdf
26139_ER.pdf
26139_PO.pdf
26139_RP.pdf
26139_SUDOCUH.pdf
26139_RG.pdf
26139_RE.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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