Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour SUP 03/04/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour SUP du 03/04/2019

Origine de la donnée :

Éléments fournis par le bureau en charge des risques, dont la structuration a été reprise selon le standard de données COVADIS PPRN, complété en Midi-Pyrénées, selon le cahier des charges de production SIG PPRN (DREAL Midi-Pyrénées). Référentiel de saisie: BD-Parcellaire 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 juin 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Site des risques majeurs en Hautes-Pyrénées

Site des risques majeurs en Hautes-Pyrénées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Étendue spatiale

Chargement de la carte