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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - Révision 19/12/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du PlanLocal d'Urbanisme de LA BEGUDE DE MAZENC 26045 - PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019

Origine de la donnée :

PLU révisé approuvé le 19/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019 Référentiel de saisie : PCi-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2018

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 juin 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26045_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26045_026.TAB
N_INFO_SURF_26045_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26045_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26045_026.TAB
26045_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26045_AS.pdf
26045_AX.pdf
26045_RP.pdf
26045_PADD.pdf
26045_RG.pdf
26045_PO.pdf
26045_SUDOCUH.pdf
26045_RE.pdf
26045_OA.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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