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Contacts

CC du CORDAIS ET DU CAUSSE
inconnu
33, Promenade de l'Autan LES CABANNES - 81170
Commune de St Marcel Campes
inconnu
Pointe à pitre SAINT MARCEL CAMPES - 81170
0563560819

Carte communale de la commune de SAINT MARCEL CAMPES

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 ans
Usage des sols

Carte communale (cc) numérisée de la commune de St Marcel Campes Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du BdParcellaire de 2008.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 août 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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