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Carte des 304 communes - Aveyron

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte des 304 communes du département de l'Aveyron d'après le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789

Origine de la donnée :

Généalogie non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 11 février 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

A9_ASSIETTE_SUP_S_041.shp
A9_GENERATEUR_SUP_S_041.shp
ACTE_SUP_041.dbf
GESTIONNAIRE_SUP_041.dbf
SERVITUDE_041.dbf
SERVITUDE_ACTE_SUP_041.dbf
A9_ZAP_Mont_pres_Chambord_arrete_2016_0606_act.pdf
A9_ZAP_Vineuil_arrete_20140305_act.pdf

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