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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rethondes. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60534_HABILLAGE_TXT_20160215.shp
60534_ZONE_URBA_20160215.shp
60534_HABILLAGE_SURF_20160215.shp
60534_INFO_SURF_20160215.shp
60534_PRESCRIPTION_SURF_20160215.shp
60534_HABILLAGE_LIN_20160215.shp
60534_PRESCRIPTION_LIN_20160215.shp
60534_DOC_URBA_20160215.dbf
60534_DOC_URBA_COM_20160215.dbf
60534_procedure_20160215.pdf
60534_reglement_graphique_2_20160215.pdf
60534_reglement_20160215.pdf
60534_orientations_amenagement_20160215.pdf
60534_liste_sup_20160215.pdf
60534_reglement_graphique_1_20160215.pdf
60534_padd_20160215.pdf
60534_plan_sup_20160215.pdf
60534_rapport_20160215.pdf
60534_prescription_surf_05_00_20160215.pdf
60534_info_surf_99_00_20160215.pdf
60534_info_surf_19_01_20160215.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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