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Document d'urbanisme de la commune de Plouay

Type : seriesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013 et a été mis à jour le 20 mai 2016 et le 13 octobre 2017.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger le PLU

prescription_surf.shp
prescription_pct.shp
prescription_lin.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
56166_rapport_20171013.pdf
56166_4_plan_eu_20171013.pdf
56166_reglement_20171013.pdf
56166_3_plan_zaep_20171013.pdf
56166_reglement_graphique_20171013.pdf
56166_6_liste_lotissements_regles_maintenues_20171013.pdf
56166_5_arrete_csitt_20171013.pdf
56166_1_ag_sup_20171013.pdf
56166_2_plan_aep_20171013.pdf
56166_procedure_20171013.pdf
56166_liste_annexes_20171013.pdf
56166_padd_20171013.pdf
Télécharger les données sig

Étendue spatiale

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