Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

Lorient Agglomération
Autre
02 90 74 73 20
Lorient Agglomération
Autre

Document d'urbanisme de la commune de Plouay

Type : seriesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 9 mois
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013 et a été mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger le PLU

prescription_surf.shp
prescription_pct.shp
prescription_lin.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
56166_procedure_20190919.pdf
56166_rapport_20190919.pdf
56166_padd_20190919.pdf
56166_3_ag_plan_ep_20190919.pdf
56166_2_ag_plan_aep_20190919.pdf
56166_5_ae_arrete_csitt_20190919.pdf
56166_liste_annexes_20190919.pdf
56166_6_ae_liste_lotissements_20190919.pdf
56166_4_ag_plan_eu_20190919.pdf
56166_1_ag_plan_sup_20190919.pdf
56166_reglement_20190919.pdf
56166_reglement_graphique_20190919.pdf
Télécharger les données sig

prescription_pct.shp
prescription_lin.shp
prescription_surf.shp

Étendue spatiale

Chargement de la carte