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15 rue de Jautzou Albi - 81000
Commune de Valence d'Albigeois
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7 Place du Coq Valence d'Albigeois - 81340

Plan local d'urbanisme de la commune de Valence d'Albigeois

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 10 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) non numérisé de la commune de Valence d'Albigeois. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU estnon conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000.

Origine de la donnée :

Document consultable en Mairie

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 25 juillet 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Aperçu des données

Étendue spatiale

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