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Contacts

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
Autre
175 place de la Caserne Bosquet Mont-de-Marsan - 40002 France
Mairie de Duhort-Bachen
Propriétaire
2 Place de la Mairie Duhort-Bachen - 40800 France
0558718113
ADACL
Gestionnaire
175 place de la Caserne Bosquet Mont-de-Marsan - 40002 France
DDT 40
inconnu
351 Boulevard Saint Médard Mont-de-Marsan - 40012 France
0558513000
GIP ATGeRi
inconnu
6 Parvis des Chartrons Bordeaux - 33075 France

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Duhort-Bachen

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2015.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 novembre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

application/x-shapefile

Téléchargement du document d’urbanisme de Duhort-Bachen

prescription_pct.shp
prescription_surf.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
40091_procedure_20151214.pdf
40091_padd_20151214.pdf
40091_rapport_20151214.pdf
40091_annexe_20151214.pdf
40091_reglement_20151214.pdf
40091_reglement_graphique_20151214.pdf
40091_orientations_amenagement_20151214.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://www.pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs

Lien vers le service WS de PIGMA
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