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Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

Type : seriesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017 et modifié le 4 octobre 2017.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 6 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger les données sig

prescription_surf.shp
prescription_pct.shp
prescription_lin.shp
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