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DDT Territoire de Belfort
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Origine de la donnée :
Canton généré par agglomération des communes constitutives au sens de l'INSEE, avec introduction des découpages infra-communaux pour les communes sur plusieurs cantons.Découpages fournis localement. (Conseil Général par exemple.)
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Canton au sens de l'INSEE
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38120%2Ff0d52f4c-5eb2-416e-8fca-8d9a4c44f96f.internet.map
L_PPRI_BOURBEUSE_090
Non disponible
Étendue spatiale
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