Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

DDT Territoire de Belfort
Autre
Place de la Révolution Française Cellule SIG BELFORT - 90020 France

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones à risque naturel

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.

Origine de la donnée :

Canton généré par agglomération des communes constitutives au sens de l'INSEE, avec introduction des découpages infra-communaux pour les communes sur plusieurs cantons.Découpages fournis localement. (Conseil Général par exemple.)

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Canton au sens de l'INSEE

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38120%2Ff0d52f4c-5eb2-416e-8fca-8d9a4c44f96f.internet.map

L_PPRI_BOURBEUSE_090
Non disponible

Étendue spatiale

Chargement de la carte