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DDT Isère
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17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
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Conseil Départemental de l'Isère
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Tracé ponctuel habillant le plan du document d'urbanisme. - Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition règlementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines) ou des éléments géométriques surfaciques ; linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques opposables. peut être par exemple, une emprise d'un plan de détail, une étiquette d'identification d'un équipement.

Origine de la donnée :

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. habillage_pct_038

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 octobre 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement direct des données

Téléchargement direct des données

Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

Aperçu des données

Étendue spatiale

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