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Contacts

DDTM Charente-Maritime
Autre
89, avenue des Cordeliers cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE 26009 POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015

Origine de la donnée :

POS approuvé le 06/07/2000 - Modification simplifiée du 18/05/2010 Référentiel pour la saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 3 novembre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26009_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26009_026.TAB
N_INFO_SURF_26009_026.TAB
26009_Lot_POS_Metadonnees.xls
26009_AX.pdf
26009_ER.pdf
26009_PO.pdf
26009_AS.pdf
26009_SUDOCUH.pdf
26009_RG.pdf
26009_RE.pdf
26009_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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