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CC Bocage Mayennais
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Plan local d'urbanisme d'Ambrières-les-Vallées en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ambrières-les-Vallées (code INSEE 53003) approuvé le 20/12/2010, modifié le 30/01/2012 et révisé le 06/07/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ambrières-les-Vallées. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 décembre 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site du Géoportail de l'Urbanisme

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

HABILLAGE_SURF.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_PCT.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
53003_orientations_amenagement_20120130.pdf
53003_reglement_20120130.pdf
53003_padd_20120130.pdf
Site de la Communauté de communes du Bocage Mayennais

Site internet de la mairie d'Ambrières-les-Vallées

Étendue spatiale

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