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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 06/12/2013 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 06/12/2013.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60284_HABILLAGE_TXT_20131206.shp
60284_INFO_SURF_20131206.shp
60284_HABILLAGE_LIN_20131206.shp
60284_PRESCRIPTION_SURF_20131206.shp
60284_PRESCRIPTION_LIN_20131206.shp
60284_ZONE_URBA_20131206.shp
60284_INFO_LIN_20131206.shp
60284_DOC_URBA_COM_20131206.dbf
60284_DOC_URBA_20131206.dbf
60284_procedure_20131206.pdf
60284_reglement_graphique_2_20131206.pdf
60284_reglement_graphique_1_20131206.pdf
60284_info_surf_04_00_20131206.pdf
60284_prescription_surf_05_00_20131206.pdf
60284_reglement_graphique_3_20131206.pdf
60284_padd_20131206.pdf
60284_liste_sup_20131206.pdf
60284_info_surf_19_01_20131206.pdf
60284_reglement_20131206.pdf
60284_rapport_01_20131206.pdf
60284_rapport_03_20131206.pdf
60284_rapport_04_20131206.pdf
60284_rapport_02_20131206.pdf
60284_info_surf_14_00_20131206.pdf
60284_info_surf_38_00_20131206.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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