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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PPRN mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain Commune de BOURDEAUX 26056 approuvé le 12/12/1988

Origine de la donnée :

Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 janvier 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

CNIG PLU octobre 2014

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INFO_SURF_09189.shp
ZONE_URBA_09189.shp
PRESCRIPTION_SURF_09189.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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