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DDTM Calvados
Autre
10 Bd du général Vanier BP 80517 Caen - 14035 France

Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 22/02/2021

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.

Origine de la donnée :

Ce jeu de données a été construit grâce au tableau général de suivi du service urbanisme et risques (SUR) de la DDTM du Calvados, d'après les connaissances du SUR au 22/02/2021. Le référentiel communes utilisé est la BD Carto de l'IGN.

La géométrie utilise le périmètre 2015 ou 2017 des communes sur la base desquelles les documents d'urbanisme ont été approuvés. En cas d'approbation d'un document d'urbanisme sur le périmètre d'une commune nouvelle, les périmètres des anciennes communes qui la composaient sont fusionnés.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 avril 2021
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue HTML des métadonnées sur internet

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_DOC_URBA_COM_BDC_S_014.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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