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Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

À l’origine, le périmètre du Plan des Surfaces Submersibles du secteur d’Épernay, approuvé par Décret du 10 décembre 1976, concerne la vallée de la rivière Marne, dans la section comprise, dans le département de la Marne, entre le pont de la Route Nationale 51, à Epernay, et la limite du département de l’Aisne, établis par les ingénieurs des ponts et chaussées du service de la navigation de la Seine, de la Marne et de l’Yonne.

Généalogie : Les surfaces sont divisées en deux zones, zone A dite de grand débit et zone B dite complémentaires. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones de surface submersible forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des surfaces submersibles ont le même niveau d’intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones de surface submersible est le niveau de la surface.

Origine de la donnée :

Généalogie : Les surfaces sont divisées en deux zones, zone A dite de grand débit et zone B dite complémentaires. Autrement dit, les objets polygones représentant les zones de surface submersible forment une couverture partielle de la zone étudiée dont chaque élément de couverture est un polygone fermé dans lequel des surfaces submersibles ont le même niveau d’intensité. Autrement dit, le critère de découpage des zones de surface submersible est le niveau de la surface.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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PSS_ZONAGE_REGLEMENTAIRE.TAB
Service WFS

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L_BANDE_INCERT_PPRN_20090010_S_051
Non disponible

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