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DDT Lozère
Autre
4, avenue de la Gare MENDE - 48005 FRANCE
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
Gestionnaire
4, avenue de la Gare BP 132 48005 MENDE CEDEX - FRANCE

DDT 48 - PLUi de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ALLIER

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard de données CNIG a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des documents d'urbanisme créé en 2012 par le CNIG, lui même basé sur la version consolidée du code de l'urbanisme en date du 16 mars 2012. Les recommandations de ces deux documents sont cohérentes même si leur objet n'est pas le même. Le standard de données CNIG propose des définitions et une structure pour organiser et ranger dans une infrastructure les données géographiques de cartes communales…

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Origine de la donnée :

Ensemble des tables géographiques associées au PPRT de SI GROUP à Béthune

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 novembre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRT_20090005_S_062.TAB
N_ENJEUX_PPRT_20090005_P_062.TAB
N_MULTIALEA_PPRT_20090005_062.TAB
N_PERIMETRE_PPRT_20090005_S_062.TAB
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090005_S_062.TAB
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090005_S_062.TAB
N_ENJEUX_PPRT_20090005_S_062.TAB
N_ENJEUX_PPRT_20090005_L_062.TAB

Étendue spatiale

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