Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Aube
Autre
1 boulevard Jules Guesde Troyes - 10026
DDT Aube
Propriétaire
1 boulevard Jules Guesde Troyes - 10026

Informations surfaciques de la carte communale de la Villeneuve au Chemin

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :

  • les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
  • les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine de la donnée :

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire à partir de la BD Parcellaire de l'IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 mars 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard Covadis carte Communale

COVADIS_standard_CarteCommunale_v2.pdf
Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_10422_010.TAB
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37960%2Ff2705dfe-28c4-4021-8720-bc21931d4064.internet.map

N_INFO_SURF_10422_010
Non disponible

Discussions

Chargement…

Étendue spatiale

Chargement de la carte