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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

POS de CLAVEYSON 26094 Mise à jour 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CLAVEYSON 26094 POS approuvé le 20/09/1996 - Mise à jour du 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR

Origine de la donnée :

POS approuvé le 20/09/1996 - Mise à jour du 20/09/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS Loi ALUR Référentiel pour la saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 janvier 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_LIN_26094_026.TAB
N_ZONE_URBA_26094_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26094_026.TAB
N_INFO_SURF_26094_026.TAB
26094_Lot_POS_Metadonnees.xls
26094_RG.pdf
26094_AS.pdf
26094_RE.pdf
26094_RP.pdf
26094_SUDOCUH.pdf
26094_PO.pdf
26094_AX.pdf
26094_ER.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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