Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux limites d’études des aléas des PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le domaine, selon des critères spécifiques à chacun des phénomènes. La cartographie des aléas est intégrée aux documents graphiques d'un…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005) - Mise à jour SUP 03/12/2019

Edifices pris en compte dans le cadre de la phase de repérage de l'inventaire de la Seine-Saint-Denis par le Bureau du Patrimoine du département de la Seine-Saint-Denis. Le repérage des sites industriels s'appuie en partie sur le travail antérieur du C.A.U.E. 93.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONROQUE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE

Jointure entre les sites Baignades 2018 et la Table des classements

Données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignades en 2018, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire.

Jointure entre les sites Baignades 2017 et la Table des classements

Jointure entre les sites Baignades 2018 et la Table des classements

Jointure entre les sites Baignades 2016 et la Table des classements

Cette couche de données localise les zones dites sensibles, telles qu'elles sont spécifiées au sein de la directive 91/271/EEC, en Wallonie.

Cette couche de point reprend les informations sur les points de rejet qui ont été rapportées dans le cadre des reporting environnementaux de la Directive 91/271/EEC UWWT.

Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL

PM4_GENERATEUR_SUP_S

identification et localisation des différentes cuisines et offices dans la restauration des collèges du Département de la Seine-Saint-Denis

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSET LES VIGNES 26285 - Carte Communale - CC Révision approuvée le 03/05/2019 (Arrêté Préfectoral) Délibération du 14/03/2019 Caractère exécutoire le 23/05/2019

Moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles de concentrations en ozone (O3) dans l'air ambiant, issues du réseau permanent de mesures en région Pays de la Loire.La mesure de la qualité de l’air ambiant est réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA), dans le respect des exigences réglementaires en vigueur. Ces prescriptions visent…

EL3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE

EL3_GENERATEUR_SUP_L

Bornes (PR ou PK) du réseau routier départemental. Explication des champs: AXE fait référence au nom de la route, ce champ est codé sur 7 caractères les 2 premiers correspondent au numero du département, ensuite le D pour " routes départementales" et les 4 derniers caractères correspondent au numéro de la route. Le champs: LIBELLE correspond au numéro de la borne, le champs TYPEPLO fait référence au type de PR ainsi PR = Bornes, et PV=…