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DREAL Nouvelle-Aquitaine
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2 jeux de données trouvés.

Table contenant l'ensemble des zones réglementées linéaires du PPRI de la commune d'Antonne et Trigonnant

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGEs) - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre et état d'avancement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin hydrographique Adour-Garonne et Loire-Bretagne.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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