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donnée ouverte
non
format de distribution
Fichier
type
Jeu de données
organisation
DDTM Manche
type géographique
aucun
3 jeux de données trouvés.

Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en particulier des réserves ou boisement linéaires de type haies ou ligne d'arbres; ou des travaux linéaires.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement dans le département de la Manche.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels, Cession de terrain à l'Etat.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue
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