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1080 jeux de données trouvés.

Enjeu ponctuel du PPRI Loire - Val de Léré, Bannay

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ENJEU_PPRN_20150003_P_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zone d'aléa du PPRI Loire - Val de Léré, Bannay

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_ALEA_PPRN_20150003_S_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Enjeu ponctuel du PPRI Loire - Val de la Charité

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ENJEU_PPRN_20150002_P_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zone d'aléa du PPRI Loire - Val de la Charité

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_ALEA_PPRN_20150002_S_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zone réglementée du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_REG_PPRN_20150001_S_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zone réglementée du PPRI des rivières Yèvre, Moulon, Auron et Langis à Bourges, Saint-Doulchard et Saint-Germain-du-Puy

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_REG_PPRN_20070007_S_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Périmètre du PPRI Saint-Amand-Montrond et Orval

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_PERIMETRE_PPRN_19990002_S_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Enjeu ponctuel du PPRI Loire - Val du Bec d'Allier - Val de Givry

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ENJEU_PPRN_20150001_P_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 23.08.2005) de la commune de Berry-Bouy

Usage des sols
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GERE-BELESTEN (64240) - département des Pyrénées-Atlantiques

Usage des sols
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Informations ponctuelles du PLU (doc. du 06-07-2012) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Informations surfaciques du PLU (doc. du 06-07-2012) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon

Usage des sols
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Informations linéaires du PLU (doc. du 28.02.2011) de la commune de Mehun-sur-Yèvre

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Informations linéaires du PLU (doc. du 29.03.2012) de la commune de Marmagne

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Informations linéaires du POS (doc. du 23.08.2005) de la commune de Berry-Bouy

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aires géographiques des appelations d'origine protégée de type vin sur le département du Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PLU (doc. du 02.07.2009) de la commune de Parassy

Usage des sols
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Informations ponctuelles du POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zones du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine

Usage des sols
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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téléchargeable

oui
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non
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publié sur data.gouv.fr

oui
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non
× 87

type géographique

vector
× 1078
aucun
× 1
autre
× 1

catalogue

PIGMA
× 1044
GéoGrandEst
× 2
Sigena
× 2
Géocatalogue national
× 1
IDéO BFC
× 1
SIGLOIRE
× 1

organisation

DDTM Pas-de-Calais
× 4
DDT Côte-d'Or
× 3
DDT Loir-et-Cher
× 3
DDT Oise
× 3
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 3
DDTM Somme
× 3
DDT Aube
× 2
DDT Indre-et-Loire
× 2
DDTM Charente-Maritime
× 2
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 2
Contact repris de l'existant 58615
× 1
DDT Aveyron
× 1
DDT Drôme
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 1
DDTM 30 - SER
× 1
DDTM Gard
× 1
DDTM Manche
× 1
DDTM Vendée
× 1
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