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46 jeux de données trouvés.

Carte Communale de la commune de LIGUEUX

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 14 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CHANGE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COURSAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRELISSAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRELISSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de GRIGNOLS

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIGNOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 14 ans

Carte Communale de la commune de EYLIAC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYLIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MENSIGNAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENSIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Terroir de la Truffe

Usage des sols
BD Parcellaire
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de ESCOIRE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Carte Communale de la commune de VALLEREUIL

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLEREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVIC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de JAURE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAURE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Carte Communale de la commune de BEAURONNE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans
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Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
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ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
CHAMPCEVINEL
× 1
CHATEAU-L'EVEQUE
× 1
CORNILLE
× 1
COULOUNIEIX-CHAMIERS
× 1
COURSAC
× 1
DOUZILLAC
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ESCOIRE
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EYLIAC
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GRIGNOLS
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