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2104 jeux de données trouvés.
Ligne électrique à l'usage des SUP dans l'Aube
Tronçon du réseau de transport d'électricité Portion de ligne électrique homogène pour l'ensemble des attributs qui la concernent. Données RTE Servitude I4
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
Zones de répartition des eaux (ZRE) en Grand Est
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de l'environnement et sont fixées par le préfet coordonnateur de bassin. L'arrêté pris par les préfets de département concernés traduit la ZRE en…
Occupation du sol dans l'Aube en 2012
L'occupation du sol fait l'objet d'une typologie en un nombre de postes variable selon l'origine des données. Données extraites des fichiers fonciers de la DGFiP traitées par le CEREMA
Périmètre de protection de monument historique dans l'Aube
Périmètre de protection de 500m (article L621-30 du code du Patrimoine) autour des monuments historiques défini par le code du Patrimoine article L621-1, L621-3 Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce…
Localisation des établissements pénitenciers dans l'Aube
Localisation des établissements pénitenciers dans l'Aube
Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes)
Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulationdes aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies :- par un plan de servitudes aéronautiques de…
Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 dans l'Aube
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne "Habitats" du 21/05/1992.Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2013
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
Données carroyées sur la population de l'INSEE dans l'Aube
Un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières de forme carrée et de taille fixe. Construits sans a priori sur ce que doivent être les zonages d'intervention ou de gestion, les carroyages permettent une vision impartiale des phénomènes et sont naturellement à même de mettre en évidence les zones à enjeu.
[DDTM 76] Enjeu du PPRN de la Vallée de la Seine Boucle d'Elbeuf
n_enjeu_pprn_19980002_s_076
Campings de l'Aube
Localisation de campings de l'Aube
Territoires à Énergie Positive pour la croissance verte (TEPCV) en Grand Est
Un territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) est un territoire d’excellence de la transition énergétique et écologique. La collectivité s’engage à réduire les besoins en énergie de ses habitants, des constructions, des activités économiques, des transports, des loisirs. Elle propose un programme global pour un nouveau modèle de développement, plus sobre et plus économe.
Aire parcellaire d'une appelation d'origine protégée de type vin dans l'Aube
Selon le règlement européen N° 510/2006 du 6 mars 2006 le cahier des charges des appellations doit décrire la délimitation de l'aire géographique. La Directive 1/2000 de l'INAO désigne sous le terme « aire parcellaire délimitée» une délimitation qui repose sur les limites administratives du cadastre (les parcelles) et dont le maillage suffisamment fin permet de tenir compte de variations très localisées des éléments du milieu physique.…
Indices ponctuels de présence d'un grand prédateur dans le département des Vosges
Indices de présence récolté par les réseaux d'observation animés par l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS). Les attaques sur troupeau sont décrites dans la couche N_ATTAQUE_GD_PREDATEUR et ne relèvent pas de la présente couche.
Localisation des forêts communales, départementales ou régionales dans l'Aube
Localisation des forêts communales, départementales ou régionales. Forêts communales, départementales ou régionales. Les forets communales, departementales ou regionales ne sont pas forcement soumises au regime forestier. Donc il n'y a pas de lien direct avec N_FORET_SOUMISE_ddd (forêts domaniales), même si certaines de ces forêts peuvent être soumises au regime forestier. En l'absence d'un organisme d'origine bien déterminé, on…
Aménagement hydraulique dans le bassin Rhin-Meuse
Recensement des ouvrages sur le bassin Rhin-Meuse pouvant répondre à la définition d’aménagement hydraulique (art. R.562-18 du Code de l’Environnement : « La protection d'une zone exposée au risque d'inondation ou de submersion marine avec un aménagement hydraulique est réalisée par l'ensemble des ouvrages qui permettent soit de stocker provisoirement des écoulements provenant d'un bassin, sous-bassin ou groupement de…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
Circonscriptions des louvetiers du département de la Marne
Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénévoles de l’État, nommés par le Préfet pour un mandat de 5 ans. Ils sont les conseillers techniques de l’administration sur les problèmes posés par la gestion de la faune sauvage. A ce titre, ils travaillent en étroite collaboration avec la…
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
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téléchargeable
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donnée ouverte
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× 2096
non
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licence
Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
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type géographique
vector
× 2075
aucun
× 25
autre
× 4
catalogue
D@tARA
× 1
GéoNormandie
× 1
PIGMA
× 1
organisation
DDT Meurthe-et-Moselle
× 628
DDT Aube
× 606
DDT Haut-Rhin
× 269
DDT Vosges
× 193
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 134
Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)
× 122
DDT Marne
× 110
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand-Est)
× 95
DREAL Alsace
× 32
ONCFS
× 30
DDT Ardennes
× 29
ECOSCOP
× 24
Région Grand Est
× 24
DDT Meuse
× 23
DREAL Grand Est (Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement)
× 11
DDT Essonne
× 8
Jean-Emmanuel Ménard
× 7
DREAL Grand Est - Service Transports - Pôle Mobilité
× 6
Office des données naturalistes d'Alsace
× 6
DDT Côte-d'Or
× 4