Point de prélèvement en cours d'exploitation (ponctuelle ou permanente) au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en 2015. source : ARS - validité : 01/05/2015

Représentation des zones non saturées du département en 3 types de niveau de risques…

Les stations de mesure permettent de suivre la qualité physico-chimique, biologiques ou hydro morphologiques des cours d'eaux ou la hauteur ou débit des cours d'eau.Elles peuvent être mises en place par un certain nombre d'organismes, et relever de dispositifs de collecte, dont l'appartenance sera décrite par un code Sandre.Ces stations de mesure et ces réseaux sont diffusés par le Sandre.

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.

Le présent standard de données COVADIS concerne le réseau des Routes à Grande Circulation (comprenant environ 44.000 km de routes). « Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la desserte économique…

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2016.Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité administrative.Certains périmètres peuvent concerner plusieurs points de prélèvement.

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2018 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de…

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques

Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…

gpu_doc_urba - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 04/03/2019

gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 04/03/2019

gpu_prescription_pct - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validite :04/03/2019

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2018 source : DDT61/SEB/PTEM

Action prioritaire dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)-source : DREAL R28 - validite:03/01/2019

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables.Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un…

Le Livarot est un fromage à pâte molle, élaboré à partir d’un lait de vaches laitières (race Normande essentiellement) qui pâturent plus de 6 mois par an.

Les cidres de Normandie se présentent sous la forme d’une boisson limpide ou trouble avec la présence d’une mousse fine et de bulles au sein du liquide.

Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2017 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de…

Description : Oeufs de poules pondeuses à coquille rousse; oeufs à jaune (vitellus) de couleur jaune paille à cru; oeufs à blanc (albumen) consistant et translucide à cru; oeufs de goût onctueux; oeufs d'un poids supérieur ou égal à 48 grammes en coquille; oeufs vendus en extra frais, frais ou daté du jour de ponte; oeufs commercialisés en boîtes ou à l'unité.

Description Carcasses ou découpes de volailles à chair ferme et présentant des qualités organoleptiques supérieures, abattues à un âge proche de la maturité sexuelle.