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39 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 06/10/2006

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 06/10/2006.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011 (remplacé)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 29/06/2013

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Crépin-aux-Bois - approbation du 29/06/2013.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 22/03/2013.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Activités économiques de l'Agglomération de la Région de Compiègne - sites

Lieux de production et sites industriels
Le modèle régional définit un site d'activité par sa concentration d'établissements catégorisés par secteurs. Il se caractérise en fonction de sa date de création, son aménagement et ses équipements. Un site peut-être une zone d'activité, un centre-ville, etc ....
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Les points d'intérêt (POI) sur le territoire du Pays Compiégnois

Services d'utilité publique et services publics
POI ou POints d'Intérêt sur le territoire du Pays Compiégnois liés aux équipements publics (administratif, enseignement, petite enfance, sport, culture et loisir, social, espace vert aménagé, santé, transport, culte, cimetière)
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Point d'apport volontaire des emballages en verre

Services d'utilité publique et services publics
Localisation des points d'apports volontaires (PAV) des emballages en verre.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 24/06/2019

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 24/06/2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 15/03/2018

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 15/03/2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rethondes - approbation du 15/02/2016.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017 (remplacé)

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 13/03/2018

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 13/03/2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 11/12/2012

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 11/12/2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Délimitation des opérations d'aménagement sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne correspondant à des ZAC, des lotissements PA, des lotissements DP, des PC valant division ou AFU.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 24/06/2019

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 24/06/2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 mois
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