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DDT Territoire de Belfort
4 jeux de données trouvés.

Réseau routier principal du département de la Creuse

Réseaux de transport
Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départementales de catégorie 1)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

Zones à risque naturel
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

Zones à risque naturel
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine

Zones à risque naturel
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans
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