Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'ESTREES-SAINT-DENIS - Approbation du 27/09/2018.

Limites de la région Normandie en 2018

Centroides des communes en Normandie en 2018

Zonage INSEE

Géographie du bassin versant de la Loire-Bretagne

Géographie du bassin versant de la Seine

Référencement des sites de pratique de sports nautiques en Normandie recensés.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-Vendômoise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURMANGOUX (AIN) Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan d'Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TELGRUC-SUR-MER. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYMEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY GUILLAUME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr de Valorges. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Il s'agit de la représentation graphique du zonage et des prescriptions du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Lumine-de-Coutais dans le département de la Loire Atlantique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIFFRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude EL9 : Servitude de passage des piétons sur le littoral. Le gestionnaire de cette SUP est : DDTM22/DML/SAMEL.