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Licence Ouverte 2.0
668 jeux de données trouvés.

Les accidents corporels de la route dans l'Orne en 2017.

Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne en 2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Etat des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados, par commune 2015

Zones à risque naturel
Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les attributs suivants…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

[DDTM 76] Périmètre du PPRN de la Valmont et de la Ganzeville

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Captages prioritaires dans le département de l'Orne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les captages destinés à la production d'eau potable font aujourd'hui l'objet de plusieurs réglementations et la protection de la ressource en eau est un des axes forts identifié à l'issue du Grenelle de l'Environnement. Les captages prioritaires correspondent aux ressources les plus dégradées par les pollutions diffuses (nitrates et/ou pesticides), et aux captages à enjeux au regard de la population desservie.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

habillage ponctuel des DU du GPU dans le departement de l'Orne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
gpu_habillage_pct- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validite : 04/03/2019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

[DDTM 76] Périmètre du PPRN du bassin versant de la Lézarde

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Circonscription administrative de bassin dans le département de l'Orne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone de bruit de la ligne Paris - Le Havre d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden ( jour)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

N_I4_GENERATEUR_SUP_L_061

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

N_AOP_FROMAGE_AIRE_GEO_S_027

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_AOP_FROMAGE_AIRE_GEO_S_027
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Communes de l'aire géographique du Calvados Domfrontais AOC IG dans le département de l'Orne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le Calvados Domfrontais est une eau de vie élaborée à partir de la distillation à la colonne de cidres ou de poirés. Cette eau de vie est élevée en fût pendant au moins trois ans. C'est une eau de vie ambrée, limpide et brillante. Encore jeune, elle présente des caractéristiques organoleptiques marquées par une certaine ardeur et par des arômes de fruit, notamment la pomme fraîche et la poire. Au fur et à mesure du vieillissement, l’eau de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 mois

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département du Calvados - Millésime 2015

Occupation des terres
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels d’Epagny (Haute-Savoie) – approuvé le 29/01/2009

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale en Haute-Normandie - Millésime 2012

Occupation des terres
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il consiste à générer des couches…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Limites Administratives Portuaires du département de la Manche (50)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Limites administrative concernant les 16 ports du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Plan de prévention des risques inondation de la Divette

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention du risque inondation de Boucle de Poses

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Boucle de Poses Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Communes de l'aire géographique du porc de Normandie IGP dans le département de l'Orne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Description Viande de porc commercialisée sous forme de carcasse entières ou découpées.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 mois

Les accidents mortels de la route dans l'Orne en 2014

Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne en 2014.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Documents d'urbanisme PLU, POS, carte communale existant sur le département de la Manche sous forme numérique

Usage des sols
Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont été numérisés sous forme de données géographiques.Le plan local d'urbanisme est le principal document de planification à…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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téléchargeable

oui
× 473
non
× 195

publié sur data.gouv.fr

non
× 442
oui
× 226

type géographique

vector
× 630
aucun
× 22
autre
× 14
grid
× 2

catalogue

DREAL Normandie
× 19
D@tARA
× 3
GéoGrandEst
× 1

organisation

DDT Orne
× 356
DDTM Eure
× 112
DDTM Manche
× 106
DRAAF Normandie
× 39
Atelier de Suivi des Territoires
× 33
INAO
× 23
DREAL Normandie
× 19
Contact repris de l'existant 58615
× 13
DDTM Calvados
× 11
DDTM Seine-Maritime
× 11
DT ARS 61 (Direction territoriale de l'Agence Regionale pour la santé de l'Orne)
× 7
UT DREAL 61 (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - Unité Territoriale de l'Orne)
× 4
DDT Haut-Rhin
× 3
DDTM Bouches-du-Rhône
× 3
DDTM Somme
× 3
BARBERA Francis
× 2
DDT Corrèze
× 2
DDT Eure-et-Loir
× 2
DDT Haute-Savoie
× 2
DDT Meurthe-et-Moselle
× 2
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