Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
catalogue
Géo-IDE
donnée ouverte
non
organisation
DDT Cher
organisation
DDTM Pas-de-Calais
Un jeu de données trouvé.

Informations ponctuelles du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales