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DDT Drôme
726 jeux de données trouvés.

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de CHARMES SUR L’HERBASSE 26077 - PPRNi approuvé le 01/08/2001
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

PPRN inondation Commune de TAIN L'HERMITAGE 26347 approuvé le 09/05/2017

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 09/05/2017 pour la commune de TAIN L'HERMITAGE 26347
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPRN inondation Commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SERVES SUR RHONE 26341 approuvé le 25/01/2013
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

CC de BOULC 26055 - Mise à jour SUP 25/10/2019

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BOULC 26055 - Carte Communale CC approuvée le 30/12/2009 (délibération du 18/11/2009) - Mise à jour SUP du 25/10/2019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPRN multirisque Commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation -Ouvèze et affluents-, Mouvements de terrain Feux de forêt et Sismique) de la commune de BUIS LES BARONNIES 26063 approuvé le 03/08/2012 - IdGASPAR : 26DDT20120011
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PLU de VALENCE 26362- Mise en compatibilité 27/11/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise en compatibilité du 27/11/2017 caractère exécutoire le 07/12/2017- FIN de VALIDITE : 05/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/02/2018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VERCOIRAN 26370 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTAUBAN SUR L’OUVEZE 26189 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRN inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de TAULIGNAN 26348
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PLU de CHANOS CURSON 26071 Mise à jour 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour approuvée le 22/07/2014 - FIN de VALIDITE 07/09/2015
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

PPRN inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de CHATILLON SAINT JEAN 26087
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPRN inondation Commune de SAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondationde la commune deSAINT MAURICE SUR EYGUES 26317 approuvé le 03/10/2011
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRN inondation Commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de LA ROCHE DE GLUN 26271 approuvé le 30/01/2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PLU de BEAUVALLON 26042 - Mise à jour 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 PLU approuvé le 25/02/2008 - Mise à jour approuvée le 15/03/2011 - FIN de VALIDITE : 28/12/2016 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 21/12/2016
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Avancement des plans de prévention des risques (PPR) dans le département de la Drôme

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L_DOCUMENT_AVCT_PPR_S_026
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Points de prélèvements d’eau au milieu naturel effectués pour l’irrigation dans la Drôme - Campagne 2017

Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autorisations/déclarations des prélèvements d’eau en milieu superficiel et souterrain notamment pour l’irrigation - Arrêté préfectoral N° AP26_2016-12-22-001 du 22 décembre 2016 - N_PRELEV_IRRIG_P_ANO_026_2017
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones hydrologiques de gestion de la ressource en eau dans le cas de sécheresse dans la Drôme

Hydrographie
Zones hydrologiques où peuvent s'appliquer des mesures de restriction ou d'interdiction provisoires des usages de l'eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d'une sécheresse
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026250 - PSS Rhône 1981 - PONT DE L'ISERE 26250

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Couche des zones de catégories A, B et C du Plan des Surfaces Submersibles du Rhône au nord du confluent de l'Isère - décret du 27/08/1981 hors Plan de Prévention des Risques Naturels Inondations (PPRNi). Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire, zone C dite de sécurité 26250 PONT DE L'ISERE
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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téléchargeable

oui
× 710
non
× 16

publié sur data.gouv.fr

non
× 475
oui
× 251

donnée ouverte

oui
× 725
non
× 1

type géographique

vector
× 710
aucun
× 16

organisation

DDT Ariège
× 9
DDT Meurthe-et-Moselle
× 5
DDT Haute-Savoie
× 3
DDTM Gard
× 3
DDTM Pas-de-Calais
× 3
Conseil Départemental de l'Isère
× 2
DDT Aube
× 2
DDT Isère
× 2
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 1
DDT Aveyron
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Loiret
× 1
DDT Lozère
× 1
DDT Nièvre
× 1
DDT Tarn
× 1
DDT Tarn-et-Garonne
× 1
DDTM 30 - SER
× 1
DDTM Corse-du-Sud
× 1
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