Le jeu de données contient les Agenda 21 de Lorraine.

Le jeu de données contient le périmètre des schémas d''aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de Lorraine

Couverture ADSL en Lorraine

Le jeu de données contient les périmètres des projets de sites classés de Lorraine. La liste des projets de sites classés en Lorraine a été dressée à partir d''une liste envoyée par le Ministère complétée par des sites proposés par des acteurs locaux et par des sites envisagés par les agents en charge du classement des sites en DREAL Lorraine. Le jeu de données n''a donc pas de caractère officiel mais contient bien les sites donc…

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…

Le jeu de données contient les secteurs liés à la présence d’aléas miniers sur lesquels la consultation de la DREAL doit être réalisée par les services instructeurs en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine pour un avis relevant de l’urbanisme opérationnel conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel".

Le lot de données contient les opérations du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine et précise le libellé, le type du projet et la route impactée par l''opération. Le PDMI a été transmis par le Ministère à la DREAL Lorraine mais le Préfet de Région ne l''a pas encore diffusé. Ce n''est donc pas un document public officiel en Lorraine.

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) d'EPINAL] et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…

Le jeu de données contient le référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours d''eau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse.

Les Réserves Naturelles Régionales (RNR) sont des espaces dont la conservation de la faune, de la flore ou du patrimoine géologique présente une importance particulière. La compétence de classement des Réserves Naturelles Régionales est confiée au Conseil Régional depuis la loi «Démocratie de Proximité» de 2002. (source : site internet de la Région Lorraine, février 2012).

Le jeu de données contient la position, sous forme ponctuelle, des futures plates-formes multimodales de Lorraine prévues dans le CPER (avec d''autres financements également).

Le produit BD DGAC® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - Le PEB, PSA et les PGS . Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'…

Le jeu de données contient les projets ferroviaires du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est

L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l''atteinte du bon état écologique des cours…

Le lot de données contient les Zones Naturelles d''Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de première génération en Lorraine.

L''article L.214-17 du code de l''environnement définit comme réservoir biologique une liste de cours d''eau, parties de cours d''eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d''aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l''atteinte du bon état écologique des cours…

Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation.Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) d'EPINAL et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…

Tables des enjeux correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise…

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de LONGWY et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…

Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de LONGWY et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…