Cette couche contient le contour des périmètres des lycées gérés par la Région Bretagne.

Arrêts de Bus du réseau de transport complémentaire du Val d'Ille-Aubigné

Informations ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Servitudes linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Zonages du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Couche des équipements sur le territoire du Val d'Ille - Aubigné Cette couche intègre les équipements administratifs, sportifs, culturels, touristiques, etc.

La base de données « Demandes de valeurs foncières », ou DVF, recense l’ensemble des ventes de biens fonciers réalisées au cours des cinq dernières années, en métropole et dans les départements et territoires d’outre-mer — sauf à Mayotte et en Alsace-Moselle. Les biens concernés peuvent être bâtis (appartement et maison) ou non bâtis (parcelles et exploitations). Les données sont produites par Bercy, c’est-à-dire par la direction générale des…

Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee.

Le jeu de données présente la liste des communes et intercommunalités qui ont reçu le prix zéro phyto.

Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.

Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.

Localisation des points d’accueil PASS CREATION, dispositif financé par la Région Bretagne

Localisation des SRO (sous-répartiteurs optiques) posés ou en cours d'étude, pour le déploiement de la fibre optique (FTTH). Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD).

Le référentiel routier du Département d'Ille-et-Vilaine est constitué d'une couche réseau routier départemental "RD" (polylignes) et d'une couche "PR" (points). Le réseau routier départemental est géré par les services du Département d'Ille-et-Vilaine classifié par type de réseau : "A" structurant - "B" secondaire".

Cette carte représente la répartition des qualitomètres bretons rattachés aux réseaux RNSISEAU, FRGSOS, FRGSOO et RBESOUNO3LB pour le paramètre nitrate, et pour lesquelles les données sont bancarisées dans ADES (export de septembre 2015). Pour chaque qualitomètre, la concentration moyenne est déterminée pour l'année 2014 avec l’ensemble des analyses disponibles.

Installations radioélectriques de plus de 5 watts, hormis celles de l'Aviation Civile et des ministères de la Défense et de l'Intérieur, pour des raisons de sécurité déclarées auprès de l'ANFR dans le cadre de la procédure administrative prévue par l'article L.43 du code des postes et communications électroniques.

Cette couche de polygones est la couche référentielle locale des bâtiments sur Rennes Métropole.

Limite d'intervention des Architectes conseillers en Ille-et-Vilaine

Contours des porteurs de projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC).