Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Clermont-Ferrand - Riom et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des…

-Contour, clôture ou emprise de certains établissements ICPE, principalement les établissements dits à risques accidentels, ou établissements classés dont le contour est connu (sauf les carrières, publiées sur une autre couche)

Le schéma régional de cohérence écologique est un document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL). Il fixe les priorités régionales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Le SRCE identifie et cartographie au 1 :100 000 la trame verte et bleue régionale, définit les objectifs de préservation et de remise en bon état des éléments…

Le stockage est l'opération d'élimination ultime des déchets. Il concerne la fraction des déchets qui ne peut pas être valorisée par réemploi ou recyclage dans des conditions techniques et économiques du moment. Une Unité d'Incinération d'Ordures Ménagères (UIOM) désigne les centres d'incinération spécifiques et réservés aux déchets ménagers et assimilés Les mâchefers sont les résidus issus des foyers de combustion des UIOM.…

Cette étude, réalisée entre décembre 2009 et janvier 2010 fait suite à une demande de la DREAL Rhône-Alpes en date du 04 décembre 2009. La commande portait sur la fourniture d'une carte des ressources en matériaux de carrières à l'échelle régionale sur la base de travaux antérieurs. Entre 1994 et 1996, le BRGM avait élaboré des cartes départementales des ressources en matériaux de carrières pour préparer le volet ressource des différents…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Cet ensemble de données présente les résultats d'une méthode mise au point par les services de l’État de la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes (Région Auvergne-Rhône-Alpes) pour mesurer la consommation d'espace agricole entre 2 années.

Aménagements hydroélectriques.

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Haute-Savoie

Le stockage est l'opération d'élimination ultime des déchets. Il concerne la fraction des déchets qui ne peut pas être valorisée par réemploi ou recyclage dans des conditions techniques et économiques du moment. Une Unité d'Incinération d'Ordures Ménagères (UIOM) désigne les centres d'incinération spécifiques et réservés aux déchets ménagers et assimilés Les mâchefers sont les résidus issus des foyers de combustion des UIOM.…

Cette étude, réalisée entre décembre 2009 et janvier 2010 fait suite à une demande de la DREAL Rhône-Alpes en date du 04 décembre 2009. La commande portait sur la fourniture d'une carte des ressources en matériaux de carrières à l'échelle régionale sur la base de travaux antérieurs. Entre 1994 et 1996, le BRGM avait élaboré des cartes départementales des ressources en matériaux de carrières pour préparer le volet ressource des différents…

Localisation des etablissements d enseignement pour la region Auvergne. Ensemble des lycees, colleges, ecoles primaires et maternelles de la region. But Cartographier et identifier les etablissements d enseignement sur la region

Donnée de travail à visée cartographique - accès restreint Monuments naturels et sites dont la conservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la flore. Un site classé ne peut être modifié dans son état ou son aspect sans autorisation…

Inventaire des digues et barrages réalisé par l'unité Rhône-Saone de la DREAL Rhône-Alpes. Peut faire doublon avec d'autres inventaires - ne couvre que le rhone et la saone

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Vichy et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…

L’article 3 de la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne (dite loi Montagne) définit les zones de Montagne dans lesquelles s'appliquent les articles L. 122-1 et suivants du code de l'urbanisme. Le droit ne donne pas de définition de la montagne, mais il définit la notion de zone de montagne au regard de différents critères liés aux handicaps naturels dont souffrent ces territoires.…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Donnée non téléchargeable - nous contacter. Recensement des communes engagées dans la création de terrains d'accueil pour les gens du voyage.

Extraction de l'application nationale SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) pour 2014. Ouvrages suivi par la DREAL Rhône-Alpes au titre de la règlementation sur les ouvrages hydrauliques