tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2015- département de l'Ardèche

Extrait Répertoire National des Élus (RNE) par Bureau des élections et études politiques du Ministère de l’Intérieur et amendé par DREAL BFC

Avancement des documents d'urbanisme en Bourgogne et Franche-Comté issus de l'Observatoire des territoires du Commissairiat Général à l'égalité des territoires http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/node

Ce produit permet de déterminer la liste des départements traversés par un cours d'eau.

L’opération résulte d'un partenariat entre la plateforme technologique Géomatique Bourgogne Franche-Comté (PFT GEOBFC) de la MSH de Dijon, et le laboratoire ArTeHiS (Archéologie, Terre, Histoire, Sociétés) du CNRS. Il répond à plusieurs nécessités…

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2014- département de l'Ain

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2013- département de l'Isère

Les données utilisées sont issues des déclarations d’intentions d’aliéner (DIA) adressées par les notaires à la SAFER et des ventes réalisées par cette dernière. En vertu du Code rural et dans le cadre du droit de préemption de la SAFER, les notaires sont tenus d’adresser à cette dernière des notifications de projets de ventes portant sur l’ensemble du marché relatif aux espaces agricoles, naturels et naturels. La SAFER peut réaliser, sur…

Périmètre par commune du SDEY Sources : DGCL, BANATIC /millésimée 2012)

Le Dryocosmus kuriphilus (cynips du châtaignier) est un organisme nuisible réglementé du châtaignier (Castanea mill.).

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2012 - département de l'Ardèche

Les apiculteurs, ou tout propriétaire ou détenteur de ruches, ont l'obligation de déclarer annuellement la détention et l'emplacement de leur rucher, dès la première ruche.

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).

Le chaînage est réalisé sur les zones hydrographiques de la BDCarthage. La méthode a été définie par l'ex IFEN : Copyright Ifen –Dstat/Si – Méthodes & Techniques / Arborescence de Zones Hydrographiques / janvier 1998 - janvier 2001

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2014- département de Haute-Savoie

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2014- département de la Savoie

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2012- département de Savoie

tableur d'exportation des campagnes du réseau ONDE pour l'année 2012- département de Haute-Savoie