Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté en 2018

Il s'agit de la couverture wimax commercialisée en novembre 2011 par net Bourgogne (filiale commerciale de la société Altitude) suite au projet de couverture Haut Débit du Conseil régional de Bourgogne

Données SIG résultant du SRCE de la région Bourgogne

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Côte d'Or

Couche des cours d'eau issus de la BD carthage édition 2014 sur la région Bourgogne Franche Comté

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agences de l'eau ont produit le même genre de données sur la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique" est…

Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC). La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme GéoBourgogne.

Assurer le suivi des populations du Morvan par une méthode de carrés échantillons et compléter les connaissances sur les milieux et zones occupées ; acquérir des connaissances sur l'habitat de nidification pour la prise en compte de l'espèce dans la gestion forestière. L'OFAB est un programme d'actions qui vise a suivre des groupes faunistiques indicateurs, menacés, patrimoniaux ou invasifs à différentes échelles, régionale…

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003 et la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006).

Détecter les foyers de populations ; suivre leur évolution ; apporter des éléments pour prioriser les actions de conservation et définir les stratégies d'action .

Connaître la répartition des espèces, les cours d'eau occupés, les menaces, les habitats, l'état de conservation des populations et apporter des éléments de réflexion sur les mesures à mettre en place pour la conservation des espèces indigènes. L'OFAB est un programme d'actions qui vise a suivre des groupes faunistiques indicateurs, menacés, patrimoniaux ou invasifs à différentes échelles, régionale, métapopulationnelles ou plus…

Appréhender la répartition et les densités de population de l'espèce par un inventaire systématique des cours d'eau ; connaître l'évolution des populations et de la qualité de ses habitats ; acquérir des connaissances sur les habitats et prise en compte de l'espèce dans la gestion des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques.

Suivre l'évolution des populations régionales de Loutre d'Europe et favoriser le mouvement de recolonisation.

Valeur moyenne, pour l'intégralité d'une RD, de la largeur de chacun de ses tronçons

Localisation des communes bénéficiant de ce dispositif au 1er janvier 2013. Pour information, le dispositif « Villages Avenir » accompagne les communes de moins de 3 500 habitants, les communautés de communes compétentes et les organismes HLM qui s’engagent à développer les logements locatifs de qualité, économes en énergie, bien intégrés et accessibles à tous.

Inventaire et suivi des chauves-souris en hiver (comptages en sites d'hibernation) et en été (identification et comptage des colonies de reproduction notamment, habitats de chasse, gites de transit...) ; identification des sites majeurs pour la conservation des espèces et apports d'éléments pour la mise en place d'actions de conservation pertinentes à l'échelle régionale.

Carte de localisation de l'entretien de végétation réalisé depuis 2015, dans le cadre de l'assistance technique de l'IER

Localisation ponctuelle des places de stationnement réservées aux personnes handicapées avec renseignement sur le nombre de places et la tarification sur le Grand Besançon

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les…

Le produit POINT ADRESSE® V2.1 est une base de donnée vecteur 2D qui contient les adresses postales. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.