Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau…

Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle port. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit…

Le référentiel hydrographique regroupe l'ensemble des entités hydrographiques représentées dans la BD CarTHAgE ®.

L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles…

Un nœud hydrographique correspond à une modification de l'écoulement de l'eau. Il est toujours localisé à l’extrémité d’un tronçon hydrographique élémentaire.

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50.

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes…

Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national…

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal. La masse d'eau rivière est composée de tronçons élémentaires (de la même manière que la BDCarthage®). Cet élément hérite des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire BDCarthage®. La géométrie du thème Masse d'eau rivières est donc l'…

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50.

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes…

Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes…

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir.

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.

La laisse des eaux regroupe : - la laisse des plus hautes eaux (limite des terres jamais recouvertes par la mer), dont la continuité est assurée sur l'ensemble de la BDCarthage. Dans le cas des îles, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 1 hectare ; - la laisse des plus basses eaux (limite des terres toujours submergées), là où elle est distante de plus de 100 mètres de la…

Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière.

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale.La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements…

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit…