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1901 jeux de données trouvés.

PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Commune de Buc

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Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Commune de Moval

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Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Commune de Essert

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Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Liens fiches catalogue CD pour Géoportail

Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

AOP_VIN_21162_BOURGOGNE_HAUTES_COTES_DE_NUITS_AIRE_PARCELLAIRE_2013.01.24

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP BOURGOGNE HAUTES COTES DE NUITS
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

AOP_VIN_39075_CREMANT DU JURA_AIRE_PARCELLAIRE_2011.09.22

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP CREMANT DU JURA
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

AOP_VIN_21070_BOURGOGNE_HAUTES_COTES_DE_NUITS_AIRE_PARCELLAIRE_2013.01.24

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP BOURGOGNE HAUTES COTES DE NUITS
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 12 ans

AOP_VIN_39095_MACVIN_DU_JURA_AIRE_PARCELLAIRE_2011.09.22

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP MACVIN DU JURA
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

AOP_VIN_21412_BOURGOGNE_MOUSSEUX_AIRE_PARCELLAIRE_2011.11.09

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP BOURGOGNE MOUSSEUX
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

AOP_VIN_39346_CREMANT_DU_JURA_AIRE_PARCELLAIRE_2011.09.22

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP CREMANT DU JURA
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

AOP_VIN_MAZOYERES_CHAMBERTIN_AIRE_GEOGRAPHIQUE_2011.10.12

Usage des sols
Aire géographique de l'AOP MAZOYERES-CHAMBERTIN
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 12 ans

AOP_VIN_21010_CORTON_LES_PERRIERES_AIRE_PARCELLAIRE_2011.10.26

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP CORTON suivie de la mention "grand cru" et/ou du climat "Les Perrières".
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

AOP_VIN_21464_NUITS_SAINT_GEORGES_1erCRU_LES_PROCES_AIRE_PARCELLAIRE_2011.12.02

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP NUITS-SAINT-GEORGES suivie de la mention "premier cru" et/ou du climat "Les Procès".
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

AOP_VIN_21464_NUITS_SAINT_GEORGES_1erCRU_CHATEAU_GRIS_AIRE_PARCELLAIRE_2011.12.02

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP NUITS-SAINT-GEORGES suivie de la mention "premier cru" et/ou du climat "Château gris".
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

AOP_VIN_21506_CREMANT_DE_BOURGOGNE_AIRE_PARCELLAIRE_2011.11.30

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP CREMANT DE BOURGOGNE
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

AOP_VIN_21464_NUITS_SAINT_GEORGES_1erCRU_AUX_CHAIGNOTS_AIRE_PARCELLAIRE_2011.12.02

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP NUITS-SAINT-GEORGES suivie de la mention "premier cru" et/ou du climat "Aux Chaignots".
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

AOP_VIN_21010_ALOXE_CORTON_1erCRU_LES_VERCOTS_AIRE_PARCELLAIRE_2011.10.24

Usage des sols
Aire parcellaire délimitée de l'AOP ALOXE-CORTON suivie de la mention "premier cru" et/ou du climat "Les Vercots".
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

AOP_VIN_ALOXE_CORTON_AIRE_GEOGRAPHIQUE_2011.10.24

Usage des sols
Aire géographique de l'AOP ALOXE-CORTON
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

AOP_VIN_VOLNAY_AIRE_GEOGRAPHIQUE_2011.11.14

Usage des sols
Aire géographique de l'AOP VOLNAY
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans
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téléchargeable

non
× 1887
oui
× 14

donnée ouverte

non
× 1865
oui
× 36

format de distribution

Fichier
× 11
Service WFS
× 4

type

Jeu de données
× 1851
Jeu de données non-géographique
× 46
Carte
× 4

catalogue

IDéO BFC (local)
× 24
Géo-IDE
× 17
D@tARA
× 12
Data Eaufrance
× 9
GéoGuyane
× 9
GéoNormandie
× 9
Sandre Eaufrance
× 9
Grand Belfort
× 1

organisation

INAO BDDC AVIGNON
× 1740
INAO DIJON
× 1680
INAO POLIGNY
× 125
Grand Belfort
× 37
INAO BDDC LATTES
× 34
Grand Belfort Communauté d'Agglomération
× 32
INAO BDDC
× 31
DDT Côte-d'Or
× 13
SANDRE
× 9
Conseil départemental du Territoire de Belfort (CD 90)
× 6
DREAL Bourgogne
× 6
Conseil Régional de Bourgogne
× 3
Fédération des eaux Puisaye-Forterre / Régie rivière (FEPF)
× 3
Institution pour l'Entretien des Rivières
× 3
Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté
× 2
Conseil Départemental de l'Isère
× 2
DREAL Bourgogne-Franche-Comté
× 2
EPTB SAONE ET DOUBS
× 2
région Bourgogne-Franche-Comté
× 2
COVADIS
× 1
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